Passeport

Un passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d’un État à ses citoyens, pièce d’identité permettant à son porteur de voyager à l’étranger. Toute personne sollicitant l’entrée dans un pays autre que le sien, comme touriste, étudiant ou travailleur, doit remplir certaines formalités et solliciter une autorisation. Pour franchir une frontière le passeport est généralement requis, pouvant être couplé à un visa.

Le passeport contient les informations permettant l’identification de la personne telles que les noms et prénoms, le sexe, la date et lieu de naissance, la photographie d’identité, la signature du titulaire et souvent des caractéristiques physiques comme la taille et la couleur des yeux. L’obligation d’intégrer dans des puces des données biométriques est progressivement mise en place dans certains États, notamment ceux de l’Union européenne.

Le passeport a une origine ancienne, mais sa fonction a changé avec l’établissement des États-nations modernes au xixe siècle. Le contrôle des passeports, qui a été allégé lors de la seconde moitié du xixe siècle, a été strictement rétabli lors de la Première Guerre mondiale. Dès la fin de celle-ci, de nouvelles lois rendent permanentes les dispositions temporaires prises lors de la Grande Guerre. Ce n’est toutefois qu’après la Seconde Guerre mondiale qu’un système international unifié et harmonisé des passeports émerge. En permettant à la fois d’attester de la nationalité de son porteur et de contrôler les migrations, les passeports sont devenus une pièce maîtresse de la souveraineté étatique. S’ils sont aujourd’hui davantage utilisés pour contrôler les entrées sur le territoire, ils ont pu, à certaines périodes et dans certains pays, être utilisés pour contrôler voire empêcher l’émigration.

En France

Des certificats étaient ainsi utilisés dès l’Ancien Régime, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion.

Les passeports sont abolis au début de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l’un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois (décret du 1er février 1792, décret de la convention nationale du 7 décembre 1792 qui permet à l’administration de refuser d’émettre un passeport à quelqu’un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d’État (1991), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu’imparfaitement appliqués.

La France a notamment utilisé le système du livret ouvrier tout au long du xixe siècle. La loi sur les nomades du 16 juillet 1912 (soutenu en particulier par Pierre-Étienne Flandin) oblige aussi ces derniers à se munir d’un « carnet anthropométrique ». Selon l’art. 8 du décret d’application de 1913 :

« Il doit, en outre, recevoir le signalement anthropométrique qui indique notamment la hauteur de la taille, celle du buste, l’envergure, la longueur et la largeur de la tête, le diamètre bizygomatique, la longueur de l’oreille droite, la longueur des doigts médius et auriculaires gauches, celle de la coudée gauche, celle du pied gauche, la couleur des yeux : des cases sont réservées pour les empreintes digitales et pour les deux photographies (profil et face) du porteur du carnet. »

On impose en 1917 le port obligatoire de la carte d’identité à tous les étrangers, celle-ci ne devenant obligatoire pour tous que sous Vichy, avec la loi du 27 octobre 1940.

En 1969 le livret de circulation est mis en place.